MENTIONS LÉGALES DU SITE brushesofhope.org

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site brushesofhope.org les présentations légales.

Le site brushesofhope.org est accessible à l’adresse suivante : brushesofhope.org (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents

Le site brushesofhope.org est édité par l’association 1901, Brushes of Hope déclarée à la  préfecture de Paris, France en date du 15 décembre 2023 sous le numéro d’immatriculation ; W751272255 

Siège social : Art-Z, 27, rue Keller, 75011 Paris, France
Numéro d’immatriculation : 
Président : Olivier Sultan
contact@brushesofhope.org / +33 ( 0) 6 17 85 89 07
Directeur de publication ; Sarah Zaft
Adresse e- mail de contact : sarah@brushesofhope.org

ci après « le Directeur de publication »

Le site eftfrance.fr est hébergé par :

Green Geeks
423 093 459
RCS PARIS
N° TVA FR81423093459

dont le siège est situé à l’adresse suivante :

Siège social :
5739 Kanan Rd Suite 300
Agoura Hills, CA 91301
Téléphone :  1-877-326-7483
Local :  1-310-496-8946

ci après « l’Hébergeur »

Sont privilégiés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site eftfrance.fr.

ci après les « Utilisateurs »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site brushesofhope.org est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES

Le site eftfrance.fr a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

Conformément à la législation européenne, le site eftfrance.fr a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

ARTICLE 5 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur par courrier recommandé avec accusé de réception spécifié à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les mentions légales présentes.

ARTICLE 6 – COMMENTAIRES 

Voici la traduction du texte en français :

Lorsque les visiteurs laissent des commentaires sur le site, nous recueillons les données diffusées dans le formulaire de commentaires, ainsi que l’adresse IP du visiteur et la chaîne d’agent utilisateur de son navigateur pour aider à la détection des spams.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être fournie au service Gravatar pour voir si vous l’utilisez. La politique de confidentialité du service Gravatar est disponible ici : https://automattic.com/privacy/. Après approbation de votre commentaire, votre photo de profil est visible par le public dans le contexte de votre commentaire.

ARTICLE 7 – MÉDIAS

Toutes les images sur ce site Web sont la propriété de Brushes of Hope et ne peuvent être utilisées ou reproduites sous quelque forme que ce soit sans la permission explicite du détenteur des droits d’auteur. L’utilisation ou la reproduction non autorisée de ces images est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

ARTICLE 8 – COOKIES

Si vous laissez un commentaire sur notre site, vous pouvez choisir de sauvegarder votre nom, votre adresse e-mail et votre site web dans des cookies. Ceux-ci sont pour votre commodité afin que vous n’ayez pas à remplir à nouveau vos coordonnées lorsque vous laissez un autre commentaire. Ces cookies pendent un an.

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Contenu intégré à partir d’autres sites web

Les articles sur ce site peuvent inclure du contenu intégré (par exemple des vidéos, des images, des articles, etc.). Le contenu intégré à d’autres sites web se comporte de la même manière que si le visiteur avait visité l’autre site web.

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ARTICLE 9 – VOS DONNEES

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Combien de temps nous conservons vos données

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